Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUSSE FERMIERE
CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-EN-ARMAGNAC

Numéro de dépôt :
1057157
Date de dépôt :
15/06/1978
Lieu de dépôt :
TRIBUNAL D'AUCH

Présentation de la marque TROUSSE FERMIERE

Déposée le 15 juin 1978 par CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-EN-ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRIBUNAL D'AUCH), la marque française « TROUSSE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-EN-ARMAGNAC, domicilié(e) avenue des Mousquetaires 32100-CONDOM (Gers) Sociètè Civile de personnes à personnel et capital variables. - France.

La marque TROUSSE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TROUSSE FERMIERE est expirée depuis le 15 juin 1988.

CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-EN-ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE MAURUSSON , PRINCE EUGENE DE FASQUET , COMTE DE FISSAC , PRINCE DE MANOTTE , ARMAGNAC DES SEIGNEURS DE TESTE , PRECIPICE GASCON , L ARME BLANCHE , ARMAGNAC DU PERE MAX , ESCARMOUCHE


CAVE COOPERATIVE DE CONDOM-EN-ARMAGNAC - avenue des Mousquetaires 32100-CONDOM (Gers) Sociètè Civile de personnes à personnel et capital variables. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

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